Conditions
Générales
De
Vente
Article 1 : Champ d'Application et Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (désignées ci-après par "CGV") s'appliquent de façon exclusive entre la société Maison Hortense et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site de Maison Hortense. Tout internaute peut prendre connaissance des CGV sur le site. Ces CGV pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
Article 2 : Produits
Les produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur notre site internet et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par Maison Hortense. Les produits étant des pièces uniques, une fois vendus, ils ne sont plus disponibles à la vente.
Tous les produits sont réalisés selon les standards de qualité de Maison Hortense. Étant fabriqués à la main, ils peuvent présenter des imperfections mineures qui sont inhérentes au processus artisanal et ne doivent pas être considérées comme des défauts.
Article 3 : Prix des Produits
Les prix des produits proposés par Maison Hortense sont déterminés en fonction de leur nature artisanale, des matériaux utilisés, du temps de fabrication et de leur caractère unique. Chaque produit étant une pièce unique, le prix est fixé individuellement pour chaque article. Les prix sont indiqués en euros (€) et sont exprimés toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
Maison Hortense se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en fonction des variations des coûts des matériaux, des charges, ou de tout autre facteur influençant le prix de revient des produits. Toutefois, les prix applicables à une réservation ou une commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de la réservation par email, et ne pourront être modifiés après cette confirmation.
Article 4 : Commande
Maison Hortense propose uniquement des pièces uniques. Les articles ne sont donc pas disponibles à la commande classique, mais uniquement à la réservation. Chaque pièce étant unique, la réservation est indispensable pour garantir l'acquisition du produit souhaité.
Les réservations peuvent être effectuées par les moyens suivants :
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Site Internet : Via notre formulaire de contact ou directement sur la page de l’article.
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Email : En envoyant un message à maisonhortense@outlook.fr .
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SMS : En nous contactant par SMS au 07 82 69 51 88.
Lors de la réservation, l'acheteur doit fournir des informations complètes et précises concernant le produit souhaité, ainsi que ses coordonnées pour faciliter la communication.
Une réservation n'est considérée comme effective qu'après réception d'un email de confirmation
Article 5 : Modalités de Paiement
Tous les achats doivent être réglés au comptant lors de la commande ou du retrait des produits. Aucun crédit ou paiement différé ne sera accordé.
Le règlement des produits achetés peut être effectué par les moyens de paiement suivants :
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Espèces : Les paiements en espèces sont acceptés dans la limite légale autorisée. L’acheteur devra faire l’appoint, aucun rendu de monnaie ne sera effectué au-delà de [préciser le montant, par exemple 100€].
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Paylib : Les paiements via l'application Paylib sont acceptés. L'acheteur doit s'assurer que le paiement est bien validé avant de procéder au retrait des produits.
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Chèque Bancaire : Les paiements par chèque sont acceptés sous réserve de présentation d'une pièce d'identité valide correspondant au nom figurant sur le chèque.
En cas de rejet du chèque pour insuffisance de provision ou pour tout autre motif, l'acheteur en sera informé. L'entreprise se réserve le droit d'exiger le règlement de la somme due par un autre moyen de paiement, et pourra engager toute action nécessaire pour le recouvrement des montants impayés, y compris les frais supplémentaires engendrés par la procédure.
Article 6 : Retrait des Produits
L'acheteur est responsable du transport et du chargement des produits lors de leur retrait. L'entreprise ne propose pas de service de livraison ni d'assistance au chargement, sauf accord préalable et exceptionnel. Les risques liés au transport des produits, une fois ceux-ci remis à l'acheteur, sont de la responsabilité exclusive de ce dernier. L'acheteur est invité à contacter Maison Hortense au 07 82 69 51 88 pour toute information complémentaire ou prise de rendez-vous.
Article 7 : Service de Rénovation et de Personnalisation
Maison Hortense propose des services de rénovation et de personnalisation de meubles. Ces services incluent, sans s’y limiter, le ponçage, la restauration, la peinture, la réparation, et la personnalisation des meubles fournis par les clients. Chaque projet est unique et personnalisé en fonction des souhaits du client et de l'état initial du meuble.
Un devis sera fourni avant le début des travaux, détaillant le coût et les travaux à réaliser. Le devis doit être accepté par le client avant toute intervention. Toute modification des travaux en cours de prestation pourra entraîner une réévaluation du devis initial.
Le délai de réalisation des travaux sera précisé dans le devis. Ce délai est donné à titre indicatif et peut être ajusté en fonction de la complexité des travaux ou de circonstances imprévues (ex. : découverte de dommages non visibles au départ). Maison Hortense s’engage à informer le client de tout retard éventuel.
Le solde du paiement devra être effectué à la remise du meuble rénové. Les moyens de paiement acceptés sont les espèces, Paylib, et chèque. En cas de paiement par chèque, le meuble ne sera remis au client qu'après encaissement effectif du chèque.
Article 8 : Responsabilité
Nous faisons tout notre possible pour satisfaire nos clients. Nous sommes responsables de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par nous-mêmes ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de notre droit de recours contre eux.
Article 9 : Droit Applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.